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La SNHF fera de son mieux pour prévenir ses utilisateurs de toute opération de maintenance à venir.
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De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure : les grèves totales ou partielles, les intempéries, les épidémies, les blocages des moyens de transport ou d’approvisionnement, les tremblements de terre, les incendies, les tempêtes, les inondations, les restrictions gouvernementales ou légales, les blocages des réseaux et services de télécommunications et, de façon plus générale, tout autre cas indépendant de la volonté expresse de la SNHF empêchant l’exécution normale de ses obligations.
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